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En bref Captures d'écran Vidéos Cette quête est marquée comme obsolète par Blizzard et ne peut être obtenue ou le tome dans plusieurs ruines elfiques de la nuit sur le Rivage Brisé. Récupérer la connaissance du défilé du Gangrefeu 1 Récupérer la connaissance au-dessus du temple Perdu 1 Récupérer la connaissance de l’ascension du Clair de lune 1 Objet fourni Tome elfique enchanté 1 DescriptionPendant l’assaut, nos troupes ont découvert un antique tome elfique. Le fait qu’il ait résisté si longtemps à l’environnement hostile qui nous entoure est positivement stupéfiant. Ses enchantements se sont estompés avec le temps, mais il s’en dégage une impression… d’avidité, comme s’il cherchait à sonder les lieux sacrés où les Elfes de la nuit pratiquaient autrefois leur magie. Placer ce tome à proximité des ruines voisines pourrait en révéler des secrets bénéfiques à notre lutte contre la RécompensesVous recevrez Tome elfique enchanté Éclat de Néant GainsLors de l'achèvement de cette quête vous gagnerez Vérifiez si vous l'avez déjà terminé en tapant /run print GuidesInformations connexes Contribuer

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Nouvelle ingérence étrangère à Strasbourg, la Turquie ouvre une faculté théologique islamique En bonne logique, la nouvelle devrait secouer le landerneau politique. A Strasbourg, la Turquie vient d’ouvrir une faculté de théologie islamique pour former des imans Le Monde, 1er septembre 2012. Pour les autorités officielles d’Ankara qui ont mis sur pied ce projet considérable, activement soutenu par la mairie socialiste, l’établissement à caractère universitaire doit servir de tête de pont à l’organisation et au contrôle de la diaspora turque demeurant en France et en Europe la création d’un établissement secondaire privé et l’implantation d’instituts culturels et religieux d’Etat sur notre sol devraient suivre sous peu… Etonnamment, cette ingérence religieuse étrangère, qui vise au fond rien moins qu’à capter les esprits et brider les cœurs des populations intéressées, n’a suscité jusqu’à présent aucune réaction d’indignation officielle de la part du gouvernement Ayrault qui, dans cette affaire plus que symbolique, a fait le choix de se réfugier dans un mutisme complaisant déjà pratiqué voici peu par le gouvernement Fillon. Tout bien considéré, comment imaginer qu’il puisse en être autrement de la part de pouvoirs publics attentistes, bien décidés depuis des lustres à fermer les yeux, à droite comme à gauche, devant les multiples initiatives menées ces dernières années par des gouvernements ou des institutions étrangères en direction de la population musulmane de France ? Depuis son entrée en vigueur le 11 avril 2011, les Etats-Unis s’appliquent ainsi à critiquer avec constance la loi interdisant en France la dissimulation du visage dans l’espace public. Dernier exemple en date de cette intrusion dans les affaires intérieures de la France dans un rapport rendu public le 31 juillet dernier, le département d’état américain vient de dénoncer ouvertement, une fois de plus, en des termes sévères, la législation française sur le port de la burqa. Sur cette question comme sur beaucoup d’autres, le gouvernement américain sait pouvoir compter sur le concours fidèle des autorités européennes. Dans une tribune parue le 8 août 2012, le Commissaire aux droits de l’Homme du Conseil de l’Europe, Nils Muiznieks, a demandé aux gouvernements européens, dont notamment la France, de renoncer aux lois et mesure visant spécialement les musulmans et interdire la discrimination fondée sur la religion ou les convictions dans tous les domaines », en citant explicitement les réglementations qui prévoient une amende ou un stage de citoyenneté’’ pour les femmes portant le voile dans l’espace public ». Cette déclaration percutante s’inscrit indiscutablement dans l’offensive idéologique menée ces dernières années par les institutions internationales publiques, notamment européennes, qui cherchent rien moins qu’à contraindre les gouvernements à renoncer aux lois et mesures qui viseraient spécialement les musulmans, au nom d’une conception frelatée du principe de liberté religieuse ainsi, des recommandations récurrentes de la Commission européenne contre le racisme et l’intolérance du Conseil de l’Europe au récent rapport co-rédigé en 2012 par l’UNESCO, l’OSCE Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe et le Conseil de l’Europe prescrivant le respect de principes directeurs à l’attention des éducateurs pour combattre l’intolérance et la discrimination à l’encontre des musulmans », il s’agit à chaque fois pour ces organisations internationales d’imposer aux Etats, contre toute cohérence anthropologique, une approche uniforme du rôle et de la place dévolus avantageusement aux communautés musulmanes en Europe pour mieux prévenir et encadrer les législations nationales supposées attentatoires aux libertés religieuses des populations intéressées. En ce domaine, les ONG ne sont évidemment pas en reste en témoigne ainsi le rapport d’Amnesty international, publié en avril 2012, qui stigmatise l’inertie des gouvernements européens dans la lutte contre la discrimination dont sont victimes les musulmans », notamment celle qui se développerait en France. Au regard de ces contraintes extérieures qui pèsent manifestement sur les capacités de notre pays à organiser librement le culte musulman sur son territoire, que va-t-il se passer dans les prochains mois en France ? Il n’y a probablement guère d’initiative inédite à attendre d’un gouvernement socialiste qui semble à l’évidence n’avoir pris aucunement la mesure exacte des dissensions considérables qui paralysent l’action du Conseil français du culte musulman CFCM, lequel est profondément miné depuis sa fondation, le 28 mai 2003, par les luttes d’influence impitoyables que se livrent sur notre sol, par associations de fidèles interposées, les gouvernements turc, algérien ou marocain. Cette instance cultuelle, – chargée aussi bien de concevoir des solutions pour la construction de mosquées, la création de carrés confessionnels dans les cimetières que de former et de nommer des aumôniers au sein des institutions militaire, hospitalière ou carcérale, en relation avec les pouvoirs publics – n’est jamais parvenue à surmonter ces profondes divisions politiques au point que son inertie actuelle condamne désormais l’islam de France à n’être plus qu’un islam des consulats qui constituera sans doute demain le terreau fertile à l’expression larvée dans notre pays des innombrables conflits géopolitiques qui embrasent le monde. Inaugurant la grande mosquée de Cergy Val-d’Oise, le 6 juillet dernier, Manuel Valls, ministre de l’intérieur, également chargé des cultes en France, n’a-t-il pas avoué à demi-mots l’impuissance du gouvernement auquel il appartient à réagir devant l’impotence d’un CFCM aujourd’hui passablement moribond ? Les divisions, les égoïsmes, la concurrence ne peuvent pas différer plus longtemps le dialogue indispensable qui doit s’ouvrir sur les sujets cultuels », a-t-il affirmé. Un cadre existe ; il est sans doute imparfait. Il mérite peut-être d’évoluer ». Certes, avec l’application du principe de laïcité qui impose à l’Etat une stricte neutralité dans l’exercice des cultes en France, les marges de manœuvres disponibles pour permettre aux pouvoirs publics français de réguler l’exercice du culte musulman à l’intérieur de nos frontières sont assurément limitées. Mais pour un Etat soucieux de préserver les libertés, qui se garde avec raison de toute intrusion confessionnelle dans l’espace public, ces possibilités d’action sont loin d’être inexistantes, dès lors qu’il s’agit pour notre pays de contenir l’interventionnisme des puissances étrangères qui aspirent tant à peser sur les destinées de l’islam de France. Priorité absolue pour notre pays d’abord et avant tout, il lui appartient de prendre conscience avec discernement que l’islam, dans son essence comme dans la pratique contemporaine qui en est faite par ses adeptes, est une religion qui lui est absolument étrangère, si peu compatible en effet, par son caractère éminemment singulier, avec les traits historiques de la civilisation française qu’il lui faut dès lors limiter avec volontarisme la présence à venir en France du nombre de ses fidèles. Ce défi historique, véritable enjeu de civilisation, impose donc à notre pays d’enrayer l’immigration, sous toutes ses formes, dont les flux massifs et continus pourvoient largement à l’expansion de l’islam en France, ce qui implique à coup sûr de tourner le dos à la politique migratoire de l’Union européenne dont Mme Cécilia Malmström, Commissaire européenne aux affaires intérieures, n’a pas dissimulé le dessein politique, rien moins que suicidaire, en affirmant voici peu que l’immigration sera nécessaire pour l’Europe » Le Monde, 11 juillet 2012. Ensuite, maîtrisant pleinement à l’intérieur de ses frontières les conditions juridiques dans lesquelles les cultes doivent s’exercer,la France ne doit pas craindre de prohiber sévèrement sur son territoire toutes actions à caractère prosélyte ou manifestant un soutien quelconque à la pratique dans notre pays de la foi musulmane qui émaneraient pareillement d’Etats étrangers, surtout lorsque ces derniers se distinguent, sur le registre de la liberté confessionnelle, par les discriminations intolérables dont sont perpétuellement victimes leurs propres minorités religieuses, au Soudan, en Algérie comme en Turquie. Intraitable sur le respect qui est dû à sa souveraineté politique, dépositaire de l’autorité ultime dans son espace intérieur,la France doit enfin ne pas se laisser intimider par la pression idéologique qui est exercée en permanence à son endroit par les organisations internationales, publiques ou privées, lesquelles s’obstinent en effet à lui imposer un cadre religieux qui n’est pas le sien, à savoir un modèle confessionnel de type anglo-saxon où, par un déni de la réalité historique de l’héritage chrétien dela France, toutes les religions seraient placées de manière absurde sur un même pied d’égalité. Ainsi donc, avec ou sans l’action cultuelle du CFCM,la France ne saurait tolérer que les musulmans résidant dans notre pays soient dépendants de quelque façon que ce soit dans la pratique de leur foi, matériellement comme au plan pastoral, du concours, explicite ou dissimulé, d’institutions ou d’organismes dont l’inspiration et le fonctionnement dériveraient de l’action nécessairement intéressée de puissances étrangères. Devant la poussée de l’entrisme islamique qui se pratique ouvertement dans notre pays, François Hollande sera-t-il l’artisan inspiré d’une politique de fermeté lucide et d’indépendance bien comprise ? Rien n’est moins sûr si l’on songe que la nouvelle majorité politique, visiblement gênée aux entournures sur cette question de société, n’a manifesté jusqu’à présent aucune intention sincère de rompre véritablement avec la politique munichoise que le Président Sarkozy avait opposée, avec un laxisme assumé, aux pratiques bien peu tolérables menées sur notre sol par certains pays étrangers quatre mois après le changement de locataire à l’Elysée, les pouvoirs publics tolèrent ainsi toujours que des Etats étrangers puissent encore porter impunément atteinte à la souveraineté dela France, à l’exemple dela Turquie et de son invraisemblable politique d’expansionnisme religieux mais aussi des Etats-Unis ou du Qatar qui n’ont pas renoncé, l’un comme l’autre, à séduire à grand frais les jeunes’’ des banlieues françaises en leur vendant pareillement un modèle de société qui n’est pas le nôtre. Avec autorisation de publication de *Riposte Laïque*

Cotisationssociales - [Brèves] Travail dissimulé : conformité des dispositions permettant le redressement sur la base des procès-verbaux de travail dissimulé transmis par les agents d’autres organismes Société Police Joël Soudron, alias Max Bernard Honorat Dalon, alias Jamal Kane serait à la tête d’une colossale fortune en Afrique de l’Ouest. Depuis 2018, la police cherche à l’appréhender, sans succès. Article réservé aux abonnés Sur la photo diffusée par le site de l’Office européen de police Europol, la seule de lui connue à ce jour, ce grand gaillard de 1,81 mètre, au crâne rasé, penche légèrement la tête de côté. Son vêtement, une tenue traditionnelle africaine, brouille encore les pistes qui mènent à ce mystérieux quadragénaire, considéré comme un trafiquant totalement atypique » par une source policière. Joël Soudron, alias Max Bernard Honorat Dalon, alias Jamal Kane, sans compter de nombreux autres pseudonymes, n’est pas africain. Né le 24 avril 1979 en Guadeloupe, l’homme est recherché depuis qu’il s’est évadé d’une prison française en 2018, alors qu’il purgeait une peine de six années d’emprisonnement pour un trafic de stupéfiants remontant à 2002. Extrêmement discret, mobile, détenteur de plusieurs passeports », il est aussi une énigme pour les services de police. A la différence de caïds du trafic international de stupéfiants, il ne semble pas avoir connu l’habituel parcours des stupeux », rythmé par les ennuis avec la justice et les règlements de comptes, les séjours à rallonge derrière les barreaux. Entre 20 millions et 30 millions d’euros de marchandise Il faut attendre 2011 pour que son nom soit associé à un trafic d’envergure. Cette année-là, le 18 novembre, les douaniers du port du Havre Seine-Maritime décident de fouiller un fourgon dissimulé dans un conteneur en provenance de Guadeloupe après son passage à un examen radiographique. A l’intérieur, ils découvrent 231 kilos de cocaïne conditionnés en 200 pains. Après trois jours d’une discrète surveillance, les enquêteurs de la direction des opérations douanières DOD de Paris appréhendent quatre personnes venues décharger le conteneur, déclaré comme transportant du mobilier déménagé. Lire aussi Comment la cocaïne arrive-t-elle jusque dans la poche des consommateurs ? De l’autre côté de l’Atlantique, des perquisitions menées au siège d’une société de déménagement guadeloupéenne permettent de mettre au jour 272 kilos de cocaïne supplémentaires dans un second véhicule et une cantine, ainsi que 285 000 euros en petites coupures escamotés à l’intérieur de deux fauteuils. Cinq nouvelles personnes sont alors interpellées. La valeur totale de la marchandise est estimée entre 20 millions et 30 millions d’euros. Saisi du dossier, l’Office central pour la répression du trafic illicite des stupéfiants OCRTIS, actuel Office antistupéfiants, Ofast parvient à établir que l’équipe aurait effectué, grâce à une flotte de véhicules utilitaires, une trentaine d’opérations d’importation de drogue depuis les Caraïbes entre 2005 et 2011, une fréquence qui implique non seulement des contacts étroits avec les fournisseurs, principalement au Venezuela et en Colombie, mais également une organisation sans faille. Il vous reste de cet article à lire. La suite est réservée aux abonnés. Vous pouvez lire Le Monde sur un seul appareil à la fois Ce message s’affichera sur l’autre appareil. Découvrir les offres multicomptes Parce qu’une autre personne ou vous est en train de lire Le Monde avec ce compte sur un autre appareil. Vous ne pouvez lire Le Monde que sur un seul appareil à la fois ordinateur, téléphone ou tablette. Comment ne plus voir ce message ? En cliquant sur » et en vous assurant que vous êtes la seule personne à consulter Le Monde avec ce compte. Que se passera-t-il si vous continuez à lire ici ? Ce message s’affichera sur l’autre appareil. Ce dernier restera connecté avec ce compte. Y a-t-il d’autres limites ? Non. Vous pouvez vous connecter avec votre compte sur autant d’appareils que vous le souhaitez, mais en les utilisant à des moments différents. Vous ignorez qui est l’autre personne ? Nous vous conseillons de modifier votre mot de passe. AffaireMaëlys : "Nous savons donc que Maëlys est morte qu'elle a été tuée par Nordahl Lelandais de façon involontaire, qu'il a dissimulé son corps", le procureur de la République de Grenoble, qui explique qu'un crâne d'enfant a été retrouvé Auteur Martino Chiacchiera, Silvano Sorrentino Illustrateur Alberto Bontempi Langue FR .button-6308b15c99a48 { margin-bottom 15px; margin-top 0px; min-width 0px !important; } .button-6308b15c99a48 { background-colora5001f; } .button-6308b15c99a48hover { background-color99001d; } . { box-shadow 0px 3px 0px 0px 840019; } . { box-shadow 0px 1px 0px 0px 840019; } Deckscape est conçu pour être joué seul ou avec un groupe d’amis et transporte les joueurs dans des univers différents où logique et détermination seront clés pour arriver à bout des énigmes ! La série des deckscape est composée de jeux de cartes pour mener une aventure avec des énigmes. Deckscape ne nécessite aucun matériel, si ce n’est une montre pour noter la durée du jeu. Aucun matériel n’est détruit. Ainsi, vous pouvez y rejouer à volonté. Les énigmes sont de différents niveaux qui conviendront à tout le monde. Les solutions sont directement derrière les cartes, ainsi impossible de se trouver bloqués. Toutefois, chaque erreur sera un malus sur votre score final. Le Château de Dracula Au fond de votre grenier, au coeur de la nuit, vous trouvez un vieux livre cryptique depuis longtemps oublié. À peine l’avez-vous touché que l’on sonne à votre porte ! C’est une invitation du Comte Vlad D. en personne… qui vous invite à rapporter le livre là d’où il vient, en Transylvanie ! Êtes-vous prêt à vivre le grand frisson ? Pirates vs Pirates LA PREMIÈRE ESCAPE ROOM COMPÉTITIVE DE POCHE, DANS LAQUELLE DEUX ÉQUIPES OU DEUX JOUEURS SE LIVRENT UNE COURSE SANS MERCI ! Tous les pirates rêvent du trésor de Barbe-Noire, Mais seul l’équipage le plus futé le trouvera. Partez vers les lointaines îles et résolvez les énigmes en faisant parler la poudre dans les embruns salés de l’océan. Chaque duel vous rapportera de précieux doublons… en récolterez-vous plus que vos rivaux ? Paré à l’abordage ! Pour 2 à 6 Joueurs uniquement L’évasion d’Alcatraz Prison d’Alcatraz. Qui vous a amené ici ? Pourquoi ? Quand ? Vous avez un sacré mal de crâne, et vous ne vous souvenez plus de ce qui vous est arrivé avant de vous réveiller dans cette cellule sombre et froide ! Vous commencez à élaborer un plan d’évasion, mais vous ne pouvez pas y arriver seul. La malédiction du Sphinx Vous vous retrouvez enfermés dans une salle secrète d’une pyramide en Egypte. Saurez-vous déjouer les pièges, échapper à la momie et trouver la sortie ? Derrière le rideau Vous êtes invités à participer au dernier spectacle du magicien Lance Oldman mais un rebondissement vient changer le déroulement du spectacle ! Le mystère de l’Eldorado Plongés au coeur de la jungle, vous partez à la recherche de la mystérieuse cité d’Eldorado. Braquage à Venise Vous avez pour mission de vous introduire dans le plus ancien casino du monde et voler le jeton d’une valeur de 1 million d’euros. Le destin de Londres Une terrible menace pèse sur Londres. Vous devez trouver quatre appareils dissimulés dans la ville et les désamorcer avant minuit. A l’épreuve du temps Invités par le Doc Thyme pour découvrir son projet fou, une alarme se déclenche, le Doc disparaît et vous vous retrouvez plongés dans les ténèbres …
Le 1er site d’information sur l’actualité. Retrouvez ici une archive du 08 juin 1990 sur le sujet Voyage dans un crâne
Même sans se raser les cheveux, mais juste en faisant une coupe plus courte, on obtient un meilleur volume. … Donc après le rasage, le fait que les cheveux sont courts et repoussent tous neufs tous beaux, donne cette impression de cheveux plus épais et de meilleur qualité. Ainsi, Est-ce que se raser la tête bon pour les cheveux ? Si vos cheveux sont très abîmés, cela pourrait effectivement être une solution c’est le cas après une exposition prolongée au soleil, ou après une coloration, par exemple. Dans ces cas-là, raser permettra de repartir à zéro et de vous laisser prendre un nouveau départ capillaire. Par ailleurs Pourquoi se raser la tête ? Quel que soit votre style de barbe, qu’elle soit mi-long ou longue, ou que vous préfériez celle de 3 jours, le crane rasé vous ira parfaitement bien. Une barbe de plusieurs semaines et vous n’oublierez pas de faire des dégradés au niveau des pates lors de sa taille. Pourquoi c’est bien de se raser les cheveux quand on est une fille ? Il s’agit par la tonte de détruire l’image de sa féminité. » Ce processus de désexualisation, a pour fonction d’enlaidir ces femmes , explique-t-il. Certaines de celles qui ont sauté le pas ont cependant découvert que leur beauté ne réside – heureusement – pas que dans leur chevelure. Pourquoi se raser la tête cancer ?Comment savoir si le crâne rasé me va bien femme ?Pourquoi se raser la tête Homme ?Pourquoi faire la boule à zéro ?Pourquoi une ado se rase la tête ?Quel cancer fait perdre les cheveux ?Pourquoi les hommes se rasent la tête ?Pourquoi c’est bien de se raser les cheveux quand on est une fille ?Comment savoir si la tête rase nous va bien ?Comment savoir si se raser la tête nous va bien ?Comment savoir si le crâne chauve nous va ?Comment savoir si la tête rase nous va bien ?Quand se raser la tête Homme ?Est-ce que couper les cheveux les rend plus fort ?Comment savoir si la boule à zéro nous va ?Est-ce que raser ses cheveux pour une meilleur repousse ?Quel remède pour ne pas perdre les cheveux lors de la chimiothérapie ?Quand couper ses cheveux après chimio ?Comment se raser un peu les cheveux fille ?Pourquoi se faire la boule à zéro ? Pourquoi se raser la tête cancer ? La coupe ultra courte du rasage vous évitera des désagréments. Vos cheveux sont sèchent rapidement et il vous restera donc d’avantage de temps pour vous dorloter les mains ou les pieds avec des crèmes hydratantes. Comment savoir si le crâne rasé me va bien femme ? C’est pour cela que la coupe rasée n’est pas conseillée aux femmes ayant un visage allongé, des mâchoires carrées, un grand front, un long cou ou encore des oreilles décollées. L’idéal est d’avoir un visage rond ou ovale pour porter au mieux la coupe courte rasée. Pourquoi se raser la tête Homme ? La perte de cheveux est l’une des raisons les plus courantes pour lesquelles les hommes choisissent de se raser la tête. Comme indiqué précédemment, certains hommes se heurtent à un mur avec leur routine de croissance des cheveux et finissent par se raser la tête. Pourquoi faire la boule à zéro ? Plus qu’un look, la boule à zéro peut aussi être déstabilisante. L’arborer relève presque d’un acte de contrôle. Plus rien ne les atteint. C’est une manière de redéfinir les codes et les standards, d’explorer le genre et d’avancer sans peur. Pourquoi une ado se rase la tête ? La peur du regard des autres, l’incompréhension ou les critiques peuvent favoriser ce manque, et encore plus à l’adolescence. Quel cancer fait perdre les cheveux ? Certains ne le sont même pas du tout. Mais beaucoup de protocoles de chimiothérapie font l’impasse sur le problème des cheveux pour ne prendre en compte que l’efficacité du traitement. C’est le cas dans les cancers du sein, de l’ovaire, du poumon ou les leucémies. Pourquoi les hommes se rasent la tête ? La perte de cheveux est l’une des raisons les plus courantes pour lesquelles les hommes choisissent de se raser la tête. Comme indiqué précédemment, certains hommes se heurtent à un mur avec leur routine de croissance des cheveux et finissent par se raser la tête. Pourquoi c’est bien de se raser les cheveux quand on est une fille ? Les cheveux, plus qu’un simple marqueur d’identité, sont un marqueur de séduction et de sexualité chez les femmes. C’est pour la même raison qu’on cherche à les dissimuler sous des tissus ou des perruques dans certaines pays. L’auto-rasage est donc un acte subversif pour une femme. Comment savoir si la tête rase nous va bien ? Un simple crayon et une règle vous permettent de savoir si les cheveux courts vous iront. Pour savoir si une coupe courte flattera votre visage, mesurez simplement la distance qui sépare le menton du lobe de l’oreille. Placez le crayon horizontalement sous le menton et posez la règle verticalement sous l’oreille. Comment savoir si se raser la tête nous va bien ? Quel que soit votre style de barbe, quelle soit mi-long ou longue, ou que vous préfériez celle de 3 jours, le crane rasé vous ira parfaitement bien. Une barbe de plusieurs semaines et vous n’oublierez pas de faire des dégradés au niveau des pates lors de sa taille. Comment savoir si le crâne chauve nous va ? Observez très attentivement votre tête à l’aide d’un miroir. Ce n’est pas parce que vous avez des cheveux sur votre oreiller ou dans votre lavabo que vous avez un début de calvitie. Observez votre chevelure. Un recul de la ligne de cheveux pourrait être un signe évident que vous devenez chauve ». Comment savoir si la tête rase nous va bien ? C’est pour cela que la coupe rasée n’est pas conseillée aux femmes ayant un visage allongé, des mâchoires carrées, un grand front, un long cou ou encore des oreilles décollées. L’idéal est d’avoir un visage rond ou ovale pour porter au mieux la coupe courte rasée. Quand se raser la tête Homme ? La calvitie au sommet du crâne, un signe annonciateur Vous pouvez attendre encore quelques années. En revanche si le sommet de votre crâne est dépourvu de cheveux et que la zone est aussi large que la paume de votre main, il va falloir commencer à sérieusement envisager la tonte. Est-ce que couper les cheveux les rend plus fort ? ✖ FAUX. Se couper les cheveux n’a aucune incidence sur leur force. On a parfois cette impression parce que, quand on coupe les pointes abîmées, les cheveux prennent un aspect plus sain. Il convient de rappeler que c’est le bulbe capillaire qui est responsable de la pousse des cheveux, et non les pointes. Comment savoir si la boule à zéro nous va ? La boule à zéro est souvent appropriée à ceux qui ont une tête est ovale ou ronde. La boule à zéro donne alors au front un aspect un peu plus étroit. Néanmoins, un homme dont la tête est beaucoup plus petite que son corps risque de renforcer cette effet en se rasant la tête. Est-ce que raser ses cheveux pour une meilleur repousse ? Raser les cheveux pour les rendre plus épais Toutefois, cela ne fera pas repousser vos cheveux de façon plus épaisse ou augmenter le nombre de cheveux produits par un seul follicule. Quel remède pour ne pas perdre les cheveux lors de la chimiothérapie ? Durant votre chimiothérapie, il est conseillé de vous laver les cheveux avant votre séance, puis de ne plus les laver pendant 3 à 8 jours jusqu’à ce que le bulbe se soit régénéré. Employez un shampooing doux, mais évitez les shampooings pour bébés qui graissent les cheveux. Quand couper ses cheveux après chimio ? Les cheveux en soi sont formés de cellules mortes. Que vous les coupiez ou non, cela ne change rien à la vitalité de vos racines. Mais il peut être sympa de vous faire couper les cheveux dès qu’ils ont atteint une longueur de 1 à 2 cm. Un bon coiffeur saura s’y prendre. Comment se raser un peu les cheveux fille ? Méthode 2 utilisez un rasoir pour vous raser la tête Mouillez vos cheveux . Appliquez un savon à barbe qui mousse beaucoup et hydrate bien. Choisissez le rasoir qui vous convient. Commencez par l’extérieur la nuque puis le front et enfin autour des oreilles et remontez vers le sommet du crâne. Pourquoi se faire la boule à zéro ? Plusieurs raisons peuvent vous pousser à adopter la boule à zéro l’implantation de vos cheveux laisse à désirer, ces derniers commencent à chuter prématurément ou, tout simplement, Bruce Willis est votre maître à penser. Editeurs 4 – Références 30 articles N’oubliez pas de partager l’article ! Accueiltéléphonique du lundi au jeudi de 9h à 18h, le vendredi de 9h à 17h30. Tel : 01 53 43 94 55. secretariat@syndicat-commerce.fr. PERMANENCE TOUS LES MARDI 6 avenue Franklin Delano Roosevelt, 75008 Paris. Métro : Franklin Roosevelt (Ligne 1, Ligne 9) Bus : 28, 42, 73, 80, 83, 93. De 10h30 à 18h00 Le 09/02/2015 à 945 MAJ à 1731Une marche blanche à la mémoire de Patricia Bouchon, le 14 février 2012. - AFPPatricia Bouchon, une mère de famille sans histoires, avait été retrouvée morte en février 2011 à Bouloc, en Haute-Garonne, après être partie courir, comme chaque matin. Le suspect, interpellé lundi matin, avait déjà été entendu dans ce homme, qui avait déjà été placé en garde à vue dans l'enquête sur le meurtre de la joggeuse Patricia Bouchon en février 2011 à Bouloc, en Haute-Garonne, a été interpellé lundi en examenSelon nos informations, le suspect a été mis en examen pour homicide volontaire, ce lundi en début d'après-midi, avant d'être placé en détention provisoire. Il ne serait pas passé aux aveux. L'homme, âgé de 35 ans, aurait été reconnu par plusieurs témoins comme étant l'homme du portrait-robot, diffusé après les faits. Employé du bâtiment, le suspect vivrait replié sur lui-même et serait toxicomane, décrit comme ayant, parfois, un comportement agressif."Ce suspect avait déjà été entendu dans cette enquête. Le temps de sa garde à vue étant quasiment expiré, il devrait être déféré dans les plus brefs délais" devant la justice, a expliqué une source proche du dossier, confirmant une information du site internet de la Dépêche du suspect déjà entendu"Ce suspect avait été auditionné une première fois en octobre 2011 dans le cadre des investigations des enquêteurs", a précisé une autre source. "Il a ensuite été placé en garde à vue en janvier et en juin 2014, après avoir été reconnu par plusieurs témoins comme l'homme du portrait-robot diffusé en 2013", a-t-elle portrait-robot avait été élaboré dès le début de l'enquête sur la base du témoignage d'un automobiliste qui avait remarqué une Renault Clio de première génération immobilisée, sans lumière. Il avait alors aperçu le conducteur à la lumière de ses phares, vers 4h30 sur une petite route proche de Bouloc, là où Patricia Bouchon disparaissait cette même nuit du 14 février 2011, lors de son procureur s'exprime à 16h30Dans cette affaire, plus d'une dizaine de personnes avaient été placées en garde à vue par les gendarmes de la section de recherches de Midi-Pyrénées, avant d'être mis hors de l'issue de multiples vérifications, "aucun lien n'avait pu être établi entre cet homme et l'affaire de Bouloc", avait alors déclaré le procureur de Toulouse de l'époque, Michel procureur de la République de Toulouse, Pierre-Yves Couilleau, a annoncé la tenue d'une conférence de presse lundi vers mère de famille sans histoiresÂgée de 49 ans, Patricia Bouchon, secrétaire dans un cabinet d'avocats toulousains et mère de famille sans histoires, était partie le 14 février 2011 vers 4h30, comme chaque matin, faire son jogging autour de Bouloc, à 25 km au nord de Toulouse. Cette femme mince de 1,60 mètre et 50 kilos, aux cheveux châtain clair, n'est jamais corps n'a été retrouvé qu'un mois et demi plus tard dissimulé dans un conduit d'eau sous une petite route à 14 km de chez elle. Patricia Bouchon avait eu les vertèbres et le crâne enfoncés par des coups. Son meurtrier avait aussi essayé de l'étrangler, mais n'aurait pas abusé d'elle. Dans cette affaire, une dizaine de personnes avaient été placées en garde à vue par les gendarmes de la section de recherches de Midi-Pyrénées, avant d'être mis hors de cause.
Annonce Outre les problèmes de santé, il pourrait y avoir aussi un sens spirituel plus profond dissimulé derrière les maux et douleurs physiques. On croit souvent que chaque chose a une raison de se manifester, mais la raison pour laquelle cette chose se manifeste n’est due qu’au fait d’une raison qui a oublié de raisonner .
La lettre juridique n°806 du 12 décembre 2019 Travail illégal Créer un lien vers ce contenu [Jurisprudence] Contrôle du travail dissimulé par l’URSSAF de nouvelles précisions sur l’articulation des procédures. Lire en ligne Copier par Kristel Meiffret-Delsanto, Maitre de conférences à l'Université de Lorraine IFG 7301 - Axe droit social le 12 Décembre 2019 Résumé les dispositions spécifiques du Code du travail qui régissent les prérogatives de contrôles diligentés dans le cadre de la politique de lutte contre le travail dissimulé ne font pas obstacle à ce que l’URSSAF procède à la recherche des infractions de travail dissimulé dans le cadre d’un contrôle de droit commun initié aux seules fins de recouvrement des cotisations. En présence d’un avis de contrôle et de la charte du cotisant contrôlé, ni la rédaction d’un procès-verbal de travail dissimulé transmis au procureur à des fins de poursuites, ni la substitution d’une seconde lettre d’observations portant modification de l’objet initial ne permettent de disqualifier a posteriori la nature primaire du contrôle. Par voie de conséquences, l’ancien article R. 133-8 du Code de la Sécurité sociale N° Lexbase L8680IY7, réservé aux redressements notifiés à la suite des contrôles régis par le Code du travail, est écarté au profit du texte régissant la procédure de droit commun CSS, art. R. 243-59 N° Lexbase L8752LGA. Ce dernier ne prévoyant pas l’assistance d’un interprète, cet argument doit être balayé en présence d’autres éléments à même de fonder suffisamment le redressement disputé. L’arrêt rendu par la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, le 7 novembre 2019, est promis à une large diffusion [1]. Il illustre, une nouvelle fois, les difficultés procédurales suscitées par la coexistence des textes du Code du travail C. trav., art. L. 8211-1 et s. N° Lexbase L9238K4W et du Code de la Sécurité sociale CSS, art. L. 243-7 N° Lexbase L8234LRE et R. 243-59 en matière de détection puis de redressement des situations de travail détection par l’URSSAF des situations de travail de dissimulé peut d’abord intervenir à l’occasion d’un contrôle comptable d’assiette, dit contrôle de droit commun. Sa finalité consiste à veiller au respect des règles afférentes aux cotisations sociales par les cotisants. Ces contrôles trouvent leur fondement dans le Code de la Sécurité sociale CSS, art. L. 243-7. En cas d’infraction aux dites dispositions, les agents compétents ont également qualité pour dresser des procès-verbaux faisant foi jusqu’à preuve du contraire puis les transmettre au procureur de la république aux fins de poursuites. En principe, ce contrôle de droit commun doit débuter par l’envoi d’un avis de contrôle, sauf s’il est diligenté pour rechercher des situations de travail dissimulé. Au cours de ces opérations de contrôles qui s’étendent jusqu’à la notification du redressement, les inspecteurs du recouvrement mobilisent les prérogatives et respectent les garanties prévues par l’article R. la détection d’une situation de travail dissimulé peut aussi intervenir à l’occasion d’un contrôle spécifique mené, cette fois, dans le cadre de la politique de lutte contre le travail illégal C. trav., art. L. 8211-1 et s.. Dans ce cadre, au cours de la phase de recherche et de constatation des infractions, la compétence des agents, dont ceux de l’URSSAF, est régie par le Code du travail. Le Code de la Sécurité sociale ne retrouve son empire que dans un second temps, au moment de la phase de recouvrement. L’article R. 133-8, désormais abrogé, devenait applicable en précisant que lorsqu’il ne résulte pas d’un contrôle effectué en application de l’article L. 243-7 caractère supplétif, tout redressement consécutif au constat d’un délit de travail dissimulé est porté à la connaissance» du cotisant selon une lettre d’observations particulière dont les mentions diffèrent de celles prescrites dans le cadre du contrôle de commun susvisé CSS, art. R. 243-59 [2]. Contrairement à la procédure de droit commun, cette lettre d’observations devait être signée par le directeur de l’organisme et non par l’inspecteur du théorie, la distinction des champs d’application des contrôles menés sur le fondement des articles L. 243-7 du Code de la Sécurité sociale ou L. 8211-1 et suivants du Code du travail paraît évidente. En pratique, elle l’est bien moins. Très concrètement, dans l’une comme dans l’autre des hypothèses, une même catégorie d’agents les inspecteurs du recouvrement peut détecter une même situation le travail dissimulé, qui emportera des implications comparables redressement, poursuites pénales, sanctions administratives. Cependant, selon qu’il choisit d’agir dans l’un ou l’autre cadre, le même agent est doté de prérogatives différentes [3], tant au cours des opérations de contrôle stricto sensu, qu’au cours de la phase de recouvrement. Corrélativement, le même effet se produit sur les droits des cotisants. L’avis de passage, les conditions d’audition, la possibilité de bénéficier d’un interprète ou le contenu de la lettre d’observations notifiant le redressement à l’issue des opérations de contrôle en constituent autant d’ de nombreux arrêts déjà rendus à propos de l’articulation de ces procédures [4], des incertitudes persistaient. L’arrêt discuté offre donc à la Cour l’opportunité de confirmer sa jurisprudence relative à leur caractère alternatif. A cette occasion, elle affine la grille de lecture des critères utiles à la détermination de la nature du contrôle diligenté et par voie de conséquence les garanties des cotisants I. Certes, la portée de cet arrêt s’avère nécessairement limitée du fait de l’abrogation de l’article R. 133-8 du Code de la Sécurité sociale, mais il apporte de nouveaux éclairages dont certains conservent leur intérêt malgré les évolutions légales ultérieures II.I - Des précisions sur la détermination de la nature du contrôle diligenté par l’URSSAFLes URSSAF, comme d’ailleurs les cotisants, se sont respectivement saisis de la duplicité de ces corps de règles pour en jouer à leur avantage, en vain. Fidèle à son rôle de gardienne de l’équilibre entre la protection des finances sociales et des droits des cotisants [5], la Cour de cassation interprète rigoureusement les dispositions soumises à son interprétation. Elle dégage progressivement les critères à prendre en considération pour articuler ces procédures dont l’application est alternative A. L’arrêt commenté, qui s’inscrit dans le prolongement de cette démarche, est bienvenue en ce qu’il révèle le souci de la Cour de cassation de concilier au mieux les intérêts en présence B.A - L’application alternative des procédures de contrôleDepuis 2014, la Cour de cassation s’est positionnée explicitement en faveur d’une application alternative de ces procédures. Lorsqu’un contrôle est diligenté sur l’un des deux fondements possibles, les règles applicables à la procédure choisie doivent-être observées jusqu’à son terme. Elle évite ce faisant que les URSSAF ne violent les garanties reconnues aux cotisants lors de contrôles ordinaires en invoquant à mauvais escient, et souvent a posteri, les règles dérogatoires justifiées par la détection du travail dissimulé [6]. En l’occurrence, la Cour de cassation a censuré la pratique de certaines URSSAF qui avait tenté de régulariser» a posteriori leurs erreurs procédurales en invoquant les règles applicables au contrôle du travail dissimulé et consistant à déterminer au préalable la nature du contrôle dans laquelle s’inscrit la procédure ayant conduit au redressement est donc déterminant. La question est, en effet, d’importance puisque l’application des règles générales ou spécifiques en découlent. Tout comme les URSSAF, les cotisants ont d’ailleurs tenté de se saisir de la complexité induite par la dualité des corps de règles pour tenter d’altérer les capacités de recouvrement des organismes. L’objectif est évidemment d’invoquer la violation de garanties procédurales afin de rechercher l’annulation du redressement ou à minima de le retarder. Au fil des arrêts, la Cour apporte une série de précisions. A priori, on aurait pu considérer que l’avis de contrôle endosserait le rôle de clé de répartition entre les procédures [7]. Tel n’est pas nécessairement le 2016 [8], pour rejeter le pourvoi formé par des cotisants qui invoquaient l’application des dispositions spécifiques de l’article R. 133-8, la Cour de cassation affirme, pour la première fois, que si la recherche des infractions constitutives de travail illégal mentionnées à l'article L. 8211-1 du Code du travail est soumise aux articles L. 8271-1 et suivants du même Code N° Lexbase L9980IQP, ces dispositions ne font pas obstacle à ce qu'un organisme de recouvrement procède, dans le cadre du contrôle […] prévu par l'article L. 243-7 du Code de la Sécurité sociale, à la recherche des infractions susmentionnées aux seules fins de recouvrement des cotisations afférentes» [9]. Dans cette espèce, le contrôle était intervenu sans envoi préalable de l’avis de contrôle. Partant, l’absence d’avis de contrôle préalable ne suffit pas à écarter l’application de la procédure de droit commun dès lors que par sa nature et la façon dont il a été initié» [10], le contrôle s’apparente à un contrôle de droit commun ayant pour seule finalité le recouvrement. Par voie de conséquence, les règles de notification posées par l’article R. 133-8 devaient être écartées, au profit de l’article R. 243-59. En creux, il semble que la répartition entre les cadres procéduraux applicables dépendrait des circonstances de fait et de l’analyse pragmatique opérée par les juges du fond. Pourtant, les modalités pratiques de déroulement des contrôles ne rendent pas la lecture aisée. Le caractère inopiné du contrôle ou l’envoi sans formalités préalable de la lettre d’observations n’inscrit pas nécessairement le contrôle dans le cadre de la politique de lutte contre le travail dissimulé. Telle semble l’une des précisions apportées à l’occasion d’un arrêt rendu en 2017 [11].Dans ce dernier, la Cour de cassation confirme, en des termes identiques, que les dispositions spécifiques du Code du travail ne font pas obstacle à ce que les URSSAF procèdent dans le cadre des contrôles de droit commun à la recherche des infractions discutées aux seules fins de recouvrement des cotisations afférentes». La rédaction d’un procès-verbal de travail dissimulé, rédigé postérieurement à cette lettre d’observations n’a pas non plus suffit à remettre en cause la finalité initiale du lettre d’observations établie à l’issue des opérations de contrôle suffirait-elle à conférer l’une ou l’autre nature au contrôle discuté ? La solution devait-elle être différente si, à l’inverse, le contrôle avait débuté par un avis de contrôle conformément à l’article R. 243-59 mais avait donné lieu par la suite à la rédaction d’un PV de travail dissimulé puis à l’envoi subséquent d’une lettre d’observations ayant pour objet la recherche des infractions de travail dissimulé ? La Cour de cassation apporte des éléments de réponse à l’occasion de l’arrêt - Une solution équilibréeEn l’espèce, l’URSSAF engage une procédure de contrôle de droit commun en adressant au cotisant l’avis de contrôle puis la charte du cotisant contrôlé en application de l’article R. 243-59 du Code de la Sécurité sociale. Les opérations de contrôle révèlent l’existence d’infractions de travail dissimulé. Elles donnent lieu à la rédaction d’un procès-verbal d’auditions, dont les modalités sont discutées en l’absence d’interprète habilité. Un procès-verbal de travail dissimulé est ensuite dressé. Postérieurement à la transmission du procès-verbal au procureur aux fins de poursuites, l’URSSAF adresse une première lettre d’observations qui mentionne comme objet du contrôle l’application de la législation de Sécurité sociale. Une seconde lettre d’observations, annule et remplace la précédente en indiquant, cette fois-ci, un objet relatif à recherche des infractions aux interdictions de travail dissimulé. Malheureusement pour le cotisant, les deux lettres d’observations signées par les inspecteurs du recouvrement visaient l’article R. 243-59. Une mise en demeure puis une contrainte sont notifiées. Le cotisant forme une accueillir son recours, la cour d’appel [12], après avoir rappelé la jurisprudence de la Cour de cassation, les dispositions de l’article R. 243-59 et des articles du Code du travail déduit des faits de l’espèce que la recherche d’infractions n’avait pas pour seule finalité le recouvrement des cotisations sociales et que la procédure ayant abouti au redressement était fondé sur le constat de délit de travail dissimulé, ce qui imposait que le redressement soit porté à la connaissance de l’employeur par un document signé par le directeur de l’organisme» et qu’à défaut le redressement était intervenu en contravention avec les dispositions de l’article R. 133-8 du Code de la Sécurité sociale. Ce raisonnement, qui reviendrait à cantonner le champ d’application du contrôle de droit commun est censuré au visa des articles L. 8211-1 du Code du travail et L. 243-7, R. 133-8 et R. son chapeau, inséré sous la première branche du moyen soulevé par l’URSSAF, elle rappelle, d’une part, le cantonnement de l’article R. 133-8 aux recouvrements des cotisations qui découlent des contrôles menés pour la recherche des infractions de travail dissimulé. Puis, d’autre part, selon sa formulation désormais traditionnelle, elle rappelle que ces dispositions ne font pas obstacle à ce qu’un organisme de recouvrement procède, dans le cadre d’un contrôle de l’application de la législation de Sécurité sociale en application de l’article L. 243-7, à la recherche des infractions susmentionnées aux seules fins de recouvrement des cotisations afférentes. En l’occurrence, la Cour considère qu’alors qu’il résultait de ses propres constatations que l’URSSAF avait procédé aux opérations litigieuses dans le cadre d’un contrôle de droit commun, la cour d’appel a violé les textes susvisés en écartant les dispositions des articles L. 243-7 et R. 243-59 au profit de l’article R. 133-8 dont l’application est limitée aux hypothèses de contrôle diligentés dans le cadre de la politique de lutte contre le travail solution est bienvenue à plusieurs titres. D’abord, d’un point de vue juridique, puisque l’article L. 243-7, applicable aux contrôles de droit commun confère lui-même la qualité aux agents assermentés de l’URSSAF de dresser des procès-verbaux et de les transmettre au procureur aux fins de poursuite. Cette prérogative, qui n’est pas l’apanage des seules dispositions travaillistes, ne saurait servir à remettre en cause un contrôle de droit commun diligenté sur le fondement du même texte. Ensuite, cette solution paraît légitime tant on ne peut nier que le contrôle a initialement été entamé dans le cadre d’un contrôle de droit commun. En témoigne l’envoi de l’avis de contrôle puis la remise de la charte du cotisant contrôlé, outre les références à l’article R. 243-59 dans les lettres d’observations. De ce point de vue, cette solution confirme l’interprétation retenue depuis les arrêts de 2014 [13] et en application de laquelle les procédures de contrôle sont alternatives, sans possibilité de changement arbitraire en cours de contrôle. La sécurité juridique du cotisant en ressort préservée. Au contraire, retenir la solution de la cour d’appel reviendrait à admettre la pratique des lettres d’observations successives qui permettrait aux organismes de bénéficier d’une voie de rattrapage pour corriger les éventuelles violations des garanties substantielles en jouant de la duplicité des textes. Enfin, d’un point de vue pédagogique, cet arrêt se révèle pertinent en ce qu’il complète la grille de lecture des critères à prendre en compte lors de la détermination de la nature du contrôle et des règles idoines. A cet égard, il semble permis de penser, qu’en présence de l’avis préalable de contrôle et d’une charte, ce contrôle sera présumé de droit commun, peu importe la modification ultérieure de l’objet mentionné sur la lettre d’observations. En revanche, ce n’est qu’en l’absence d’un tel avis préalable, qu’il appartiendra aux juges du fond de qualifier la nature du contrôle au regard des circonstances de faits, aux termes d’une approche - De nouveaux éclairages Malgré l’abrogation de l’article R. 133-8 du Code de la Sécurité sociale au visa duquel, la cassation est en partie prononcée, la portée de cet arrêt conserve son intérêt A. A minima, son originalité mérite d’être soulignée puisqu’à notre connaissance, il s’agit de la première fois que la Cour de cassation se prononce sur la garantie relative à l’assistance d’un interprète posée, seulement, par le Code du travail depuis 2016… B.A - Un intérêt préservéA priori, depuis l’abrogation de l’article R. 133-8 [14], l’éclairage apporté par la Cour de cassation sur les conditions d’application de cet article ne présente plus qu’un intérêt modéré au regard de la validité de la lettre de notification du redressement. En effet, le contentieux se cristallisait essentiellement autour de la qualité du signataire de la lettre de notification du redressement. Dans ce cadre, il appartenait au directeur de l’organisme de signer la lettre de notification du redressement faisant suite à l’établissement d’un procès-verbal de travail dissimulé. En pratique, cette exigence n’était quasiment jamais satisfaite. A l’inverse, tel n’était pas le cas des lettres d’observations notifiées dans le cadre des contrôles de droit commun. Or, les dispositions de l’article R. 243-59, désormais applicable, n’opèrent plus cette distinction. En revanche, ces critères de répartition conserveront leur intérêt en bien d’autres occurrences. Par exemple, lorsqu’il s’agira d’apprécier le respect des autres mentions imposées par la nouvelle version de l’article R. 243-59 ou lorsque la lettre fait suite à la verbalisation d’une situation de travail dissimulé [15]. On songe justement à la référence du procès-verbal établi, le cas échéant, en amont ou transmis par un autre acteur de la politique de lutte contre le travail ailleurs, l’éclairage relatif à la détermination des critères de répartition devrait conserver tous son intérêt lorsqu’il sera question de vérifier le respect des règles de compétence mobilisées au cours des différentes opérations de contrôle par les agents de contrôle de l’URSSAF. La question du respect des conditions particulières d’audition régies par le Code du travail pour la recherche et de la constatation des infractions de travail illégal en constitue une parfaite illustration, tant cette question fait l’objet d’un contentieux nourri [16]. D’ailleurs, le second motif de cassation de l’arrêt discuté, au visa des articles L. 243-7 et R. 243-59, concourt déjà à en illustrer l’ - Une solution originalePour accueillir le recours du cotisant, la cour d’appel avait aussi relevé que le cotisant, de langue étrangère, s’était exprimé par l’intermédiaire d’une personne dont il était mentionné dans le procès-verbal d’audition qu’elle n’était pas un interprète professionnel. Selon elle, le fait que le dirigeant n’avait pas bénéficié de l’assistance d’un interprète habilité lors de son audition qui portait sur des faits constitutifs de travail illégal ainsi que l’établit le contenu du procès-verbal d’audition auquel fait référence le procès-verbal de travail dissimulé privait le cotisant d’une garantie. Elle considérait qu’il s’agissait d’un manquement préjudiciable aux droits des cotisants. Inévitablement, ce raisonnement est infirmé. Pour la Cour de cassation, en ne recherchant pas si le redressement litigieux n’était pas fondé sur les autres éléments invoqués par l’URSSAF, la cour d’appel a privé sa décision de base légale au regard des dispositions visées. Là encore, la censure est légitime et cohérente au regard du caractère alternatif des procédures. Dès lors que cette audition est intervenue à l’occasion d’un contrôle de droit commun, le bénéfice d’un interprète professionnel ne figure parmi les garanties reconnues par l’article R. 243-59 du Code de la Sécurité sociale. Cette solution, à notre connaissance originale, n’est pas surprenante. Destinataire d’un avis de contrôle, on peut légitimement penser que le représentant de la société jouissait de la possibilité d’anticiper ses échanges avec l’URSSAF. De plus, il est acquis que la seule absence du cotisant ne saurait suffire, en tant que tel, à rendre la procédure irrégulière si l’URSSAF parvient à démontrer que le principe du contradictoire a été respecté [17]. Cependant, il y a tout lieu de penser qu’à l’inverse, si le contrôle était intervenu dans le cadre de la politique de lutte contre le travail illégal la solution aurait été différente. En effet, depuis 2016, le Code du travail prévoit expressément que dans le cadre de la politique de lutte contre le travail illégal, le cotisant étranger doit pouvoir bénéficier de l’assistance d’un interprète. Cette garantie est reconnue par renvoi de l’article L. 8271-6-1 N° Lexbase L5006K8W vers l’article 61-1 du Code de procédure pénale N° Lexbase L7470LPD. Or, le respect des garanties posées par l’article L. 8271-6-1 du Code du travail est apprécié strictement par la Cour de cassation [18]. Nul doute que la Cour de cassation aura également l’occasion de se prononcer sur la question tant le contentieux sur le sujet est loin d’être tari.[1] V. également L. Bedja, Contrôle URSSAF la recherche d’infractions de travail illégal ne fait pas obstacle au recouvrement des cotisations afférentes et absence de conséquences relatives à l’absence d’interprète pour l’audition de l’employeur, obs. sous l'arrêt commenté, Lexbase, éd. soc., 2019, n° 802 N° Lexbase N1167BYU.[2] Aujourd’hui les mentions des lettres d’observations varient toujours selon l’objet du contrôle. Cependant, elles sont désormais prévues toutes les deux par le même texte CSS, art. R. 243-59. Elles sont toutes deux signées par les inspecteurs du recouvrement.[3] Le Code ne les distingue pas. Mais en pratique, les agents affectés aux contrôles diligentés dans le cadre de la lutte contre le travail illégal appartiennent à un service distinct.[4] V. infra.[5] Pour des développements en ce sens, v. K. Zarli-Meiffret, La fraude en droit de la protection sociale, préf. D. Asquinazi-Bailleux et A. Bugada, CDS, Puam, 2018, spéc. n° 489, 510, 664.[6] Cass. civ. 2, 9 octobre 2014, deux arrêts, n° N° Lexbase A2162MYQ et n° N° Lexbase A2168MYX, FS-P+B. V. not. M. Michalletz, Contrôle et constatation de travail dissimulé remise de la charte du cotisant contrôlé ?, JCP éd. S, 2015, 1030.[7] Avec l’envoi d’un avis, le contrôle serait ordinaire, en l’absence d’avis, le contrôle serait spécifique.[8] V. Ch. Willmann, De la délicate articulation entre contrôle comptable d’assiette» et contrôle de la lutte contre le travail illégal, Lexbase, éd. soc., 2016, n° 665 N° Lexbase N3918BWZ.[9] Position confirmée dans un attendu rédigé en des termes identiques à l’occasion de l’arrêt, Cass. civ. 2, 9 novembre 2017, n° F-P+B N° Lexbase A8472WYG. V. aussi à propos de cet arrêt, L. Bedja, Précision relative au droit de communication de la recherche d’un contrôle URSSAF, Lexbase, éd. soc., 2017, n° 719 N° Lexbase N1270BXC.[10] Certains auteurs se sont émus du manque de précision de la formule par sa nature et la façon dont il a été initié» de la possible mutation d’une procédure de travail dissimulé vers un contrôle de droit commun. V. Ch. Willmann, préc.. Depuis, la rédaction de l’article R. 243-59 a été modifié. Il prévoit désormais que l'organisme n'est pas tenu à cet envoi dans le cas où le contrôle est effectué pour rechercher des infractions aux interdictions mentionnées à l'article L. 8221-1 du Code du travail. Toutefois, dans ce dernier cas, si l'organisme entend poursuivre le contrôle sur d'autres points de la réglementation, un avis de contrôle est envoyé avant le début des opérations de contrôle comptable d’assiette.[11] Cass. civ. 2, 9 novembre 2017, n° F-P+B, préc.. V. X. Aumeran, Travail dissimulé et droit de communication le droit commun du contrôle URSSAF toujours applicable, JCP éd. soc., 2017, n° 50, 1415 ; F. Taquet, Contrôle URSSAF, travail dissimulé et droit de communication entre administrations… des précisions de la Cour de cassation, JCP éd. E., 2018, n° 4, 1043.[15] Art. modifié par le décret n° 2017-1409 du 25 septembre 2017, art. 2. Sur le contenu de la lettre d’observations, v. not. Ch. Willmann, Contrôle d’assiette formalisme et enjeux de la lettre d’observations, Lexbase, éd. soc., 2016, n° 672 N° Lexbase N4666BWQ.[16] V. déc. Cass. civ. 2. 9 octobre 2014, préc.. Pour une illustration récente, v. nota. Cass. civ. 2, 19 septembre 2019, n° F-P+B+I N° Lexbase A8475ZN9. V. F. Taquet, Du respect par l’URSSAF des règles d’audition dans le cadre du travail dissimulé, Lexbase, éd. soc., 2019, n° 797 N° Lexbase N0585BYC. V. aussi, à propos de cet arrêt X. Aumeran, Contrôle du travail illégal le consentement aux auditions est impératif, JCP éd. S, 2019, n° 42.[17] A rappr. Cass. civ. 2, 10 juin 2003, n° F-D N° Lexbase A7215C8Q, RJS, 2003, n° 1064.[18] V. supra note 16. © Reproduction interdite, sauf autorisation écrite préalable newsid471515 ywwEKrv.
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